Projet

Budget participatif

Histoire

C’est à Porte Alegre, 10e plus grande ville du Brésil en nombre d’habitants (1,4 millions au recensement de 2007) qu’est né le concept de budget participatif. Pour la petite histoire, c’est aussi dans cette ville, décidément à la pointe des combats, que s’est tenu le premier Forum Mondial Social en 2001.

En 1988, Olivio Dutra issu des rangs du Parti des Travailleurs (PT), le parti du président Lula qui a tant fait pour l’éradication de la pauvreté au Brésil, est élu maire de Porto Alegre. Son parti étant minoritaire au conseil municipal, il confie le choix des priorités d’investissements de la ville aux catégories politiquement sous-représentées. C’est ainsi qu’est adopté en 1990 un budget participatif dans une ville où la majorité de la population est issue des classes populaires. Ce mode de fonctionnement permet d’utiliser les décisions issues du processus comme contre-pouvoir au conseil municipal. Le budget participatif de Porto Alegre permet la diffusion de l’idée de justice sociale avec une redistribution, où les quartiers les plus pauvres sont prioritaires dans l’accès à l’investissement.

Définition

Le budget participatif est un processus de démocratie participative dans lequel des citoyens peuvent affecter une partie du budget de leur ville, généralement à des projets d’investissement.

Selon Yves Sintomer, membre de l’Institut universitaire de France, professeur de science politique à Paris 8 et spécialiste de la question : « ce dispositif permet à des citoyens, non élus, d’être associés à la définition des finances publiques. Si c’est bien fait, c’est un outil extrêmement puissant. Pour être efficace, il faut que cet instrument soit engagé à une certaine échelle : arrondissement, ville, ou région. De plus, il doit s’accompagner de discussions explicites sur les questions financières, organisées dans des espaces de délibérations publics, afin que l’ensemble de la société soit active dans le processus. »

A Grenoble, ville phare de ce mode de fonctionnement municipal, le budget participatif 2018 s’est fait en quatre temps :

  1. Appel à idées en ligne ou en se rendant à la Maison des Habitants la plus proche (ce qui nous permet au passage d’évoquer notre idée de relance des Maisons de Quartier à Taverny, ce qui fera l’objet d’un article ultérieur).
  2. Présélection des idées lors d’un Forum des Idées à l’Hôtel de Ville.
  3. Choix des projets retenus dans la présélection.
  4. Réalisation des projets en fin d’année.

FAQ

Que représente le budget dans l’ensemble du budget de la ville ?

Souvent les budgets participatifs représentent autour de 5% du budget d’investissement de la collectivité.

Quel intérêt ?

Les budgets participatifs ont aussi été créés pour faire participer les citoyens qui n’avaient pas la parole, parce qu’ils n’étaient jamais écoutés ou se sentaient incapables d’exprimer leurs priorités. En ouvrant la participation à tous les citoyens, ils donnent la capacité de réorienter des ressources publiques.

Tout le monde peut participer ?

Tous les habitants d’une commune – qui propose un budget participatif, Français ou non, majeurs ou non (dès 14 ans par exemple) peuvent participer, proposer leurs idées et voter.

Cela peut-il changer la participation démocratique ?

Les budgets participatifs sont un outil d’expression et de décision des citoyens. Ils s’investissent dans la vie de la cité et participent à la décision publique. Cette participation démocratique peut conduire à l’empowerment* des citoyens. Les budgets participatifs appartiennent aussi à une nouvelle offre politique qui assume un exercice du pouvoir partagé, entre élus et citoyens.

* empowerment (n.m.) 1. (anglicisme) processus par lequel une personne ou une collectivité se libère d’un état de sujétion, acquiert la capacité d’user de la plénitude de ses droits, s’affranchit d’une dépendance d’ordre social, moral ou intellectuel.

Cela existe-t ’il partout dans le monde ?

Dans son enquête de 2014, l’Institut Nexus évaluait entre 1269 et 2778 les budgets participatifs dans le monde. Ces chiffres reflètent des expériences très différentes d’un pays et d’un continent à l’autre. De la consultation sur le budget, en passant par des modèles qui se concentrent sur un quartier, se réduisent à un travail avec les institutions locales ou, au contraire, s’ouvrent à des partenaires privés, il n’y a pas un modèle standardisé.

Quelques exemples

Angers, Antony, Bondy, Epinay-sur-Seine, Grenoble, Montreuil, Montrouge, Paris, Pierrefitte, Rennes parmi les 80 villes françaises, représentant 6 millions d’habitant.e.s,  l’ayant adopté.

SD

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